Pilotage interne et fiscalité
Code UE : USAS2Q
- Cours
- 3 crédits
Responsable(s)
Miriam ZOUARI
Objectifs pédagogiques
PILOTAGE INTERNE:
L'objet du cours de permettre aux étudiants d'appréhender les mécanismes de pilotage interne dans les sociétés d'assurances.
FISCALITE :
L'objet du cours de permettre aux étudiants d'appréhender les grands risques fiscaux pesant sur les organismes d'assurance et d'assimiler les notions fiscales fondamentales.
L'objet du cours de permettre aux étudiants d'appréhender les mécanismes de pilotage interne dans les sociétés d'assurances.
FISCALITE :
L'objet du cours de permettre aux étudiants d'appréhender les grands risques fiscaux pesant sur les organismes d'assurance et d'assimiler les notions fiscales fondamentales.
Contenu
PILOTAGE INTERNE
Partie 1 : L'opération d'assurance, une opération risquée ? - Acte d'assurance / Organisme assureur - Eléments en finances, probabilités et actuariat
Partie 2 : Assurance, création de valeur ? - La comptabilité des assurances / l'IFRS / Gestion actif - passif / - Référentiel pour un capital économique
Partie 3 : L'Assurance, une activité solvable ? - Notion de solvabilité / Impact sur les capitaux propres nécessaires / Référentiel actuel / Référentiel Solvabilité 2
Partie 4 : Contrôle interne et reporting d'une entreprise d'assurance, quelques repères. - Présentation des principaux concepts / Règles actuelles sur le contrôle interne / Evolutions des grands axes dans Solvabilité 2
FISCALITE
Partie 1 : L'opération d'assurance, une opération risquée ? - Acte d'assurance / Organisme assureur - Eléments en finances, probabilités et actuariat
Partie 2 : Assurance, création de valeur ? - La comptabilité des assurances / l'IFRS / Gestion actif - passif / - Référentiel pour un capital économique
Partie 3 : L'Assurance, une activité solvable ? - Notion de solvabilité / Impact sur les capitaux propres nécessaires / Référentiel actuel / Référentiel Solvabilité 2
Partie 4 : Contrôle interne et reporting d'une entreprise d'assurance, quelques repères. - Présentation des principaux concepts / Règles actuelles sur le contrôle interne / Evolutions des grands axes dans Solvabilité 2
FISCALITE
- La territorialité de l'IS
- Les provisions techniques
- Les placements
- Les provisions liées aux placements
- Les sociétés transparentes
- Les obligations fiscales pour compte de tiers
- Les impositions liées à la valeur ajoutée
Modalité d'évaluation
- Examen final
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CRITERES
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- Certificat : le code comprend 2 ou 3 lettres immédiatement suivies de 3 chiffres. Certains certificats se déclinent selon plusieurs parcours :
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- pour afficher un parcours précis dans un diplôme, faites suivre le code de la lettre "p", et du numéro de parcours (ex : LG005p2). Si le diplôme ne comporte qu'un seul parcours, faites suivre la lettre "p" de -1 (ex : CYC17p-1).
Dans tous les cas, veillez à ne pas insérer d'espace ou de ponctuation supplémentaire.
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Enseignement non encore programmé
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